*Exemple de prix (en TVA 5,5%) du programme Pietrasanta situé au 35 rue Juliette de Wils, 94500 Champigny-sur-Marne, pour un appartement (lot C28) de 40.17m2. Les prix indiqués sont des prix indicatifs et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Dans la limite des stocks d'appartements disponibles sur le programme Pietrasanta.
TVA 5,5% sous réserve de signature d’un contrat de réservation d’un appartement du programme Pietrasanta à Champigny-sur-Marne, et de respecter les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts, et en particulier une acquisition à usage de résidence principale par l’acquéreur, sous réserve de conditions de ressources.
PINEL : le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice de la réduction d’impôt. Réduction d’impôt pour l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques, destiné à la location pendant 6 ans, 9 ans ou 12 ans à un loyer plafonné, et à des locataires sous plafonds de ressources. La réduction d’impôt sur le revenu est de 12% pour 6 ans ou 18% pour 9 ans ou 21% pour 12 ans de location, calculée sur le prix d’acquisition du bien retenu dans la limite de 300 000 €. Faire un investissement immobilier présente des risques. Tout décalage dans la signature de l’acquisition et/ou dans le calendrier de livraison est susceptible d’entrainer la perte du bénéfice de la réduction d’impôt.
PTZ : le PTZ est réservé aux primo-accédants pour l’acquisition de leur résidence principale neuve située dans certaines zones éligibles, et dans la limite de 40% du montant du prêt en zones A, A bis et B1 / 20% en zones B2 et C. les conditions du PTZ (notamment plafonds de ressources) sont fixées par les articles l 31-10-1 et suivants et R-31-10-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation. Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire.
(1) Lot E26, studio de 30,67m2, prix en TVA 20%. (2) Lot C01, 2 pièces de 41,67m2, prix en TVA 5,5%. (3) Lot E11, 3 pièces de 64,66m2, prix en TVA 5,5%. (4) Lot C42, 4 pièces de 80m2, prix en TVA 5,5%. (5) Lot E43, 5 pièces de 91m2, prix en TVA 5,5%.
Architecte : DGM Associé. Perspectives : Hive&Co. Illustrations et végétalisation non contractuelles dues à la libre interprétation de l’artiste - Appartements, balcons et terrasses vendus non meublés.
Programme réalisé et commercialisé par Construction Verrecchia - société par actions simplifiée au capital de 3 037 500 euros, dont le siège social est situé 142, rue de Rivoli - 75001 Paris et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 353 385 933 (n° de TVA intracommunautaire : FR 94 353 385 933) - Vente en l’état futur d’achèvement - Faculté de rétraction de 10 jours qui court à compter du lendemain de la lettre notifiant le contrat de réservation aux réservataires (L.271-1 du Code de la Construction et de l’Habitation).